Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par monsieur Pierre-arthur Pinard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LEPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-41 du 11 octobre 2019.
Le déposant est monsieur Pierre-arthur Pinard domicilié(e) 26 rue de l'artillerie - 17000 - La Rochelle - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-arthur Pinard domicilié(e) 26 rue de l'artillerie - 17000 - La Rochelle - France.
La marque LEPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPAP arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.
Pierre-arthur Pinard a également déposé les autres marques suivantes : AVÉLO INFORMATIQUE
Monsieur Pierre-arthur Pinard - 26 rue de l'artillerie - 17000 - La Rochelle - France
Monsieur Pierre-arthur Pinard - 26 rue de l'artillerie - 17000 - La Rochelle - France
Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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